Revendre le dématérialisé : et si le support physique renaissait comme preuve de licence ?

Les tribunaux ont refusé la revente des jeux dématérialisés parce qu'il n'y a plus de « support » à transmettre. Prenons le problème à l'envers : et si l'on redonnait au jeu numérique un support — non pas pour stocker le jeu, mais pour matérialiser la licence et la rendre transférable ?

Le concept

L'idée est simple : un objet physique — carte de collection, figurine, jolie boîte — porteur d'un code unique (QR code, ou jeton cryptographique) qui ne contient pas le jeu, mais représente un droit de licence. Ce code sert de preuve d'achat ; celui qui le possède peut télécharger et jouer au jeu. Le transférer, c'est transférer la licence.

On retrouve alors les qualités du physique — un objet qu'on possède, qu'on offre, qu'on revend, qu'on collectionne — sans les coûts logistiques du disque, puisque le jeu, lui, reste téléchargé.

Pourquoi ce serait aussi bon pour les éditeurs

• Contrôle et traçabilité. Chaque licence est unique et son historique de transferts peut être enregistré de façon fiable. Fini le « une clé, mille reventes » : une licence = un titulaire à la fois.
• Un revenu sur chaque revente. Contrairement au marché de l'occasion physique, où l'éditeur ne touche rien, un système de licence transférable peut prévoir une commission à chaque revente. L'occasion devient une source de revenus, pas une perte.
• De nouveaux produits. La licence-objet ouvre la voie à des éditions de collection qui ont, en plus de leur valeur sentimentale, une vraie valeur d'usage et de revente.

Une précision honnête sur les « NFT »

La technologie la plus médiatisée pour ce genre de jeton — le NFT sur blockchain — a été largement discréditée par la spéculation et les projets sans substance de 2021-2022. Il ne s'agit pas ici de relancer cette mode : le principe qui compte est celui d'une preuve de licence unique et transférable. Un simple registre sécurisé tenu par une autorité de confiance (ou un standard interopérable entre plateformes) peut le faire tout aussi bien, sans blockchain. La technique n'est pas le sujet ; le droit l'est.

Ce mécanisme n'a rien d'utopique : il ne demande qu'une volonté politique et un cadre légal. C'est précisément l'objet de notre proposition de loi pour une revente équitable.